UE 1.7. Droit public
Licence Sciences pour la santéParcours Droit et santé
Description
Le cours est consacré à la théorie générale du droit constitutionnel, et plus spécifiquement aux développements contemporains du constitutionnalisme dans les principaux États occidentaux (, outre le système français étudié, les États-Unis, l’Allemagne et le Royaume-Uni). Après une séance de présentation générale du droit constitutionnel, l’enseignement est divisé en deux axes. Le premier envisage le droit constitutionnel comme le droit qui encadre l’exercice du pouvoir de l’État ; dans ce cadre, sont étudiés l’État et ses différentes formes, mais aussi les modes de gouvernements, la séparation des pouvoirs et enfin la démocratie. Le second axe appréhende le droit constitutionnel comme le fondement de l’organisation juridique d’un État ; il est alors question de la Constitution en elle-même, de sa révision et de sa place dans les droits contemporains, mais aussi du contrôle de constitutionnalité qui connaît actuellement des évolutions notables.
Bibliographie
MELIN-SOUCRAMANIEN et PACTET (P.), Droit constitutionnel 2020, 38e éd., SIREY, coll. Université, septembre 2019 [voir prochaine édition]
CHAGNOLLAUD (D.), DE MONTALIVET (P.), Droit constitutionnel contemporain 1, 10e éd., DALLOZ, coll. Cours, août 2019 [premier semestre seulement, voir prochaine édition]
BAUDU (A), CHAGNOLLAUD (D.), Droit constitutionnel contemporain 2, 9e éd., DALLOZ, coll. Cours, septembre 2019 [deuxième semestre seulement, voir prochaine édition]
FAVOREU (L.) GAIA (P.) GHEVONTIAN (R.), PFERSMANN (O), ROUX (A.), SCOFFONI (G.) MESTRE (J.-L.), Droit constitutionnel 2020, 22e éd., DALLOZ, coll. Précis, septembre 2019 voir prochaine édition]
PORTELLI (H.), EHRHARD (T.), Droit constitutionnel, 13e éd., DALLOZ, coll. HyperCours, août 2019 [voir prochaine édition]
DE VILLIERS (M.), LE DIVELLEC (A.), Dictionnaire de droit constitutionnel, 11e éd., SIREY, coll. Dictionnaires Sirey, août 2017
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