Description

Ce cours a pour objet de donner aux étudiants leurs premiers éléments de connaissance de juriste. Il traite ainsi dans un premier temps des sources du droit (dit "objectif"), et plus spécifiquement des sources du droit privé : ses sources internes (la Constitution, la loi, la coutume, la jurisprudence...) aussi bien qu'internationales (les traités internationaux, spécialement la Convention européenne des droits de l’homme et des citoyens, et le droit de l’Union européenne). Dans un second temps le cours s'intéresse aux conditions dans lesquelles naissent, vivent, s'exercent les droits (dits "subjectifs") auxquels le droit privé se rapporte, ainsi qu'à un examen de leur nature et de leur contenu. Cette seconde partie de cours comprend des développements sur la distinction des droits patrimoniaux et extrapatrimoniaux, sur le droit au respect de la vie privée, sur la distinction de l'acte juridique et du fait juridique, ou concernant tout simplement les personnes (tantôt physiques, tantôt morales) qui peuvent être titulaires de ces droits.

Bibliographie

AUBERT (J.-L.), SAVAUX (E.), Introduction au droit et thèmes fondamentaux du droit civil, 17e éd., Sirey, 2018
BEIGNIER (B.), BLERY (C.), THOMAT-RAYNAUD (A.-L.), Introduction au droit, 6ème éd., LGDJ, 2018
CABRILLAC (R.), Introduction générale au droit, 13ème éd., Dalloz, 2019
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MALAURIE (Ph.), MORVAN (P.), Introduction au droit, 6ème éd., Defrénois, 2016
MALINVAUD (Ph.), Introduction à l’étude du droit, 19ème éd., LexisNexis, 2019
SERIAUX (A.), Le Droit, une introduction, Ellipses, 1998
TERRE (Fr.), Introduction générale au droit, 11ème éd, Dalloz, 2019

Contacts

Responsable(s) de l'enseignement

• Celine Pauthier